Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CROSIER SWAN
Numéro de dépôt :
951016
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CROSIER SWAN
Déposée le 31 mars 1976 par Confidentia J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CROSIER SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROSIER SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CROSIER SWAN est expirée depuis le 31 mars 1986.
Confidentia J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508